AUTO-DEFENSE : EN FRANCE, ON N'A PRATIQUEMENT PAS LE DROIT DE SE DEFENDRE CONTRE LA RACAILLE !
Pas mal pas normal,
le Blog du Ju Jitsu Paris 16
Or, en lisant l'excellent forum de David Manise, nous sommes tombés sur un synthèse fort éclairante sur cette notion de légitime défense. Son auteur, F., a bien voulu nous laisser reprendre le contenu de ses explications, que nous publions donc ici (avec également l'accord du forum, bien sûr). Il peut d'ailleurs être intéressant pour les lecteurs de se référer directement au fil de discussion, le premier post de F. ayant susciter des commentaires pertinents : vous le trouverez directement ici. Avant propos de l'auteur, F. : Les propos qui vont suivre sont ceux d'un théoricien du droit. Je ne suis ni juge, ni avocat, ni gendarme ou policier ; juste un juriste de formation (DESS) avec quelques mois de pratique professionnelle (il y a déjà un certain temps, d'ailleurs). J'analyse la légitime défense sous un angle juridique uniquement, sans tenir compte d'éléments stratégiques , moraux ou autres, qu'on pourrait aussi y accoler. Je ne prétends pas détenir la vérité sur le sujet. Simplement, j'ai un certain savoir-faire en décryptage de textes juridiques et recherche de jurisprudence. Article : La légitime défense des personnes est définie à l'article 122-5 du code pénal français. Ce texte sera appliqué pour tout acte jugé par un tribunal français, que cet acte ait été commis en France ou à l'étranger, par un Français ou un étranger, sur un Français ou un étranger. La légitime défense doit être prouvée par celui qui s'en prévaut, c'est à dire la personne qui a accomplit un acte de défense. En clair, il ne suffit pas de dire qu'on se trouvait en état de légitime défense pour en bénéficier, il faut prouver que toutes les conditions de la LD sont réunies. Le premier alinéa de l'article 122-5 concerne la légitime défense des personnes : "N'est pas pénalement responsable la personne qui, devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui, accomplit, dans le même temps, un acte commandé par la nécessité de la légitime défense d'elle-même ou d'autrui, sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte." Ce texte veut dire que la personne au bénéfice de laquelle la légitime défense a été reconnue, ne verra pas sa responsabilité pénale engagée, bien qu'elle ait commis à l'encontre de son ou ses agresseurs un acte qui correspond matériellement à un crime ou un délit. (En l'occurrence, coups et blessures volontaires, coups mortels, ou meurtre). Examinons maintenant les conditions à réunir pour bénéficier de la légitime défense : 1° "devant une atteinte injustifiée envers elle-même ou autrui" : La personne peut se défendre elle-même, mais également défendre d'autres personnes, que ce soit des proches ou de parfaits inconnus L'atteinte à la personne défendue ou qui se défend, ne doit pas être justifiée. L'atteinte justifiée recouvre en pratique trois cas : - "l'agresseur" était en réalité engagé dans une action de légitime défense, de lui-même ou d'autrui. - "l'agression" est en réalité une interpellation effectuée par les forces de l'ordre, agissant en cette qualité. C'est le cas du témoin qui se jette sur l'agent en civil qui poursuivait un délinquant. - "l'agression" consiste en réalité en l'application de l'article 73 du code de procédure pénale, qui donne le droit à tout témoin d'un crime flagrant ou d'un délit flagrant punissable d'emprisonnement, d'appréhender son auteur, pour le conduire devant l'OPJ le plus proche. ATTENTION : s'assurer par la force d'une autre personne, fusse-t-elle un délinquant, est dangereux juridiquement parlant. On a très vite fait de basculer dans les violences volontaires, l'enlèvement et la séquestration arbitraire. En résumé, il est important de ne pas foncer bille en tête et de prendre le temps d'analyser la situation avant de poser un acte violent (pour autant que la chose soit possible en pratique). 2° "accomplit, dans le même temps" Ce morceau de phrase veut dire que l'acte de défense pour être légitime, ne doit pas - être accomplit avant l'agression. C'est la prohibition de la défense préventive. ATTENTION : cela ne veut absolument pas dire qu'il faut attendre d'avoir reçu le premier coup pour riposter ! L'esprit du texte est simplement d'interdire d'agresser autrui préventivement, au prétexte qu'il pourrait éventuellement avoir de mauvaises intentions à notre égard. Ni plus, ni moins. En fonction des circonstances (agression par un groupe, par exemple), il pourra être parfaitement légitime pour l'agressé de porter lui-même le premier coup, à condition qu'au moment où il le fait, l'acte de violence soit devenu inévitable pour préserver sa propre intégrité physique ou celle d'une autre personne. - être accomplit après l'agression : cela recouvre toute action violente accomplie à partir du moment ou l'agression a pris fin, quelle que soit la forme de cette fin (par neutralisation de l'agresseur ou succès de l'acte d'agression), car à partir de ce moment, l'agressé a soit échappé au danger, soit le danger s'est réalisé, et donc il ne court plus de risque. En résumé, l'acte de défense doit être accomplit de façon concomitante à l'acte d'agression. L'appréciation de ce que la concomitance recouvre concrètement, relève des circonstances. 3° "un acte commandé par la nécessité de la légitime défense" Est nécessaire ce qui ne peut pas être autrement, ce dont on ne peut se passer. Poser un acte violent doit être devenu inévitable pour se sortir de cette situation. On lit souvent dans les manuels de droit que cette condition n'est pas aussi stricte qu'il y paraît et qu'en réalité, dans les cas où le repli est possible, on peut néanmoins choisir de se défendre. Je n'ai pas trouvé d'arrêt de la Cour de Cassation qui confirme clairement cette interprétation. Et en pratique, du point de vue de la cohérence générale de mon discours et donc de ma crédibilité, je m'imagine mal en train d'expliquer froidement à un OPJ ou un juge que mon acte de défense était nécessaire, puisque j'avais choisi de ne pas mettre en œuvre la solution viable de repli qui était à portée. 4° "sauf s'il y a disproportion entre les moyens de défense employés et la gravité de l'atteinte" La proportionnalité s'apprécie entre la défense mise en œuvre d'une part et l'atteinte que l'agresseur veut faire subir à l'agressé d'autre part. En droit, la gravité des dégâts occasionnés à l'agresseur, qui ne sont que la conséquence du moyen de défense, n'est PAS un critère à prendre en compte pour apprécier la proportionnalité. En pratique, on apprécie la proportionnalité en considérant que la gravité intrinsèque de l'acte de défense ne doit pas dépasser la gravité intrinsèque de l'acte d'agression. Par exemple : riposter à une agression au couteau en poussant à fond une clé sur les cervicales pourra être admissible , car il s'agit pour l'agressé de faire face à un danger de mort. Faire la même chose contre un coup de poing ne sera par contre normalement pas admis, ce type d'attaque ne mettant normalement pas la vie en danger. Cependant, si je tue mon agresseur, qui a priori ne mettait pas ma vie en danger, en utilisant un moyen de défense normalement non mortel, mais qui aura eu des conséquences aussi imprévues que regrettables pour nous deux, la proportionnalité pourra tout de même être reconnue. Par exemple : mon agresseur me frappe, je riposte avec un crochet au foie pour me dégager, mais pour son malheur et le mien, mon agresseur est affligé d'une cirrhose monstrueuse et son foie éclate sous l'impact. Mais dans ce cas, je risque concrètement d'avoir du mal à prouver que mon acte de défense était pourtant proportionné, malgré qu'il a eu des conséquences extrêmes. Exemples d'appréciation de la condition de proportionnalité par des juridictions : http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000019891420&fastReqId=651520134&fastPos=1Proportionnalité reconnue, car aucun doute possible sur les intentions belliqueuses de l'agresseur et riposte de l'agressé ayant simplement consisté à le faire tomber pour le maîtriser au sol, en attendant l'arrivée des gendarmes. Notez que la gravité des blessures subies par l'agresseur (hanche brisée) n'empêche pas les juges de considérer que l'acte de défense (consistant à faire tomber puis maîtriser) est « manifestement proportionné » à l'atteinte subie : bousculade, menaces et tentative de coups. http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000006947297&fastReqId=651520134&fastPos=2Proportionnalité non reconnue, vu le grand âge et la fragilité physique apparente de l'agresseur, l'agressé (menacé avec un marteau) étant un homme jeune et robuste. A noter : un seul témoin, qui n'a pas assisté aux évènements, et prise en compte du fait que l'agresseur n'avait rien d'un enfant de chœur, pour alléger la peine de l'agressé. http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000006941090&fastReqId=1467908947&fastPos=6Proportionnalité reconnue : deux agresseurs alcoolisés forcent la porte du domicile de l'agressé, refusent de quitter les lieux, se livrent à des violences et menaces avant que l'agressé n'en jette un par la fenêtre et ne menace l'autre avec un cutter. Points de vigilance particuliers sur la légitime défense : Légitime défense et homicide involontaire : ils sont exclusifs l'un de l'autre. Cf exemples 1http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007066931&fastReqId=1731194708&fastPos=1 et 2http://www.legifrance.gouv.fr/affichJuriJudi.do?oldAction=rechExpJuriJudi&idTexte=JURITEXT000007066931&fastReqId=1889311885&fastPos=1 La cour de Cassation considère que l'acte de légitime défense est nécessairement voulu par son auteur. Or, l'homicide involontaire, défini à l'article 221-6 du code pénal, consiste en substance à causer la mort d'autrui par négligence, maladresse, ou imprudence, sans avoir voulu, ni cette mort, ni l'acte qui l'a causé. Concrètement, cela veut dire que l'agressé ne peut pas prétendre à la fois bénéficier de la légitime défense et vouloir que son acte soit à défaut considéré comme un homicide involontaire (les peines pour cette infraction sont beaucoup plus légères que celles prévues pour les atteintes volontaires à la personne). S'il veut plaider la légitime défense, il est de fait obligé de reconnaître une atteinte volontaire à l'intégrité physique d'autrui. Cette interprétation est très critiquable juridiquement et oblige l'agressé à un quitte ou double judiciaire, mais pour l'instant c'est celle de la plus haute juridiction française, il faut donc faire avec. Cas ou la loi instaure une présomption de légitime défense au bénéfice de l'auteur de l'acte de défense : Il s'agit de l'article 122-6 du code pénal : Est présumé avoir agi en état de légitime défense celui qui accomplit l'acte : 1° Pour repousser, de nuit, l'entrée par effraction, violence ou ruse dans un lieu habité 2° Pour se défendre contre les auteurs de vols ou de pillages exécutés avec violence. ATTENTION : ce texte ne veut pas dire que dans ces deux cas, l'agressé bénéficiera automatiquement de la légitime défense ! Il s'agit « juste » d'un renversement de la charge de la preuve : alors que normalement, c'est à l'agressé de prouver que son acte de défense était légitime juridiquement, dans ces deux cas, c'est au procureur de prouver que l'acte violent de l'agressé ne remplissait pas un ou plusieurs des critères de la légitime défense. Mythes sur la légitime défense : - les poings des boxeurs sont considérés comme des armes : faux en France - on ne peut mettre en œuvre une arme que pour se défendre contre une agression avec arme : faux en soi, cela dépend des circonstances. Mais toutes choses égales par ailleurs, il sera peut-être plus difficile de prouver que l'atteinte portée par un ou des individus désarmés était d'une gravité telle qu'elle nécessitait l'usage d'une arme en réponse - il est moins grave d'utiliser une arme improvisée qu'une arme par nature, pour se défendre : faux, la loi française ne fait pas ce genre de distinctions pour apprécier la gravité d'une atteinte à l'intégrité physique - les pratiquants de méthodes de combat au corps à corps n'ont pas le droit d'utiliser leur art : faux. Par contre, l'appréciation du caractère proportionné du geste d'un pratiquant sera plus stricte que s'il s'agissait du pékin lambda, car les juges auront tendance à considérer que du fait de son entraînement, il a une plus grande capacité à maîtriser sa riposte. Pour conclure sur la légitime défense des personnes : Il est impossible de dire a priori et dans l'absolu que tel acte, commis en réaction de tel type d'agression, sera ou ne sera pas reconnu comme un acte de légitime défense. Encore une fois, cela dépend des circonstances propres à chaque cas : type d'agression, nombre d'agresseurs, présence ou nom de témoins susceptibles d'intervenir, présence d'alcool, âge, sexe,état physique et antécédents des différents protagonistes.... La légitime défense des biens est définie au second alinéa de l'article 122-5 du code pénal : "N'est pas pénalement responsable la personne qui, pour interrompre l'exécution d'un crime ou d'un délit contre un bien, accomplit un acte de défense, autre qu'un homicide volontaire, lorsque cet acte est strictement nécessaire au but poursuivi dès lors que les moyens employés sont proportionnés à la gravité de l'infraction." 1° "pour interrompre l'exécution d'un crime ou d'un délit contre un bien", La légitime défense des biens concerne "un bien" . Cela peut être le mien, celui d'autrui, un bien public, un bien sans propriétaire. Il faut "interrompre l'exécution d'un crime ou d'un délit". Pénalement, quasi toutes les atteintes aux biens sont, à ma connaissance, au moins des délits. Cette condition n'en est donc pas vraiment une. Par contre, le crime ou délit doit être en train de se commettre. On ne peut pas interrompre quelque chose qui n'a pas encore ou déjà eu lieu. 2° "accomplit un acte de défense, autre qu'un homicide volontaire" Cette condition parle d'elle-même. On ne peut JAMAIS tuer volontairement quelqu'un pour protéger une possession matérielle, quelles que soient les circonstances. Cela implique qu'on ne peut pas protéger ses biens des voleurs en les piégeant avec des dispositifs mortels (explosifs, pièges à loups...). Même si le dispositif ne fait que blesser le voleur, celui qui l'a posé reste juridiquement coupable de tentative d'assassinat. 3° "lorsque cet acte est strictement nécessaire au but poursuivi" Aussi une condition de nécessité, mais renforcée par rapport à la légitime défense des personnes. En pratique et en logique, un acte n'est pas "strictement nécessaire". Il est nécessaire ou il ne l'est pas. Le législateur a voulu faire passer l'idée que la nécessité doit être appréciée plus rigoureusement s'agissant de la défense des biens. Je ne sais pas ce qu'il en est en pratique. 4° "dès lors que les moyens employés sont proportionnés à la gravité de l'infraction" Mêmes remarques que pour la défense des personnes. A noter que le meurtre n'est JAMAIS un moyen proportionné à la gravité de l'atteinte que subit un bien. Conseils généraux pour faire reconnaître la légitime défense par les autorités : - si les circonstances le permettent, s'identifier clairement comme la victime aux yeux d'éventuels témoins, avant et après avoir posé l'acte de défense - prendre le nom et les coordonnées des témoins. Ne pas hésiter à en rajouter une couche : "vous avez vu ? Je m'occupais de mes affaires sans embêter personne et lui, sans aucune raison, il a essayé de me.... ". Cela pourra aider la personne à bien fixer dans son esprit les rôles respectifs des différents protagonistes - prévenir les secours si l'agresseur semble avoir besoin de soins, et la police autrement - déposer plainte contre l'agresseur (pas une main courante, mais une vraie plainte, avec constitution de partie civile) - au maximum être précis et factuel dans les explications données aux forces de l'ordre. Surtout pas d'arrangements avec la vérité : les bons menteurs sont rares et perdre votre capital de crédibilité aux yeux de gens qui sont chargés de déterminer si vous faites partie des gentils ou des méchants, serait dramatique. Si vous avez une bonne raison de penser que dire la vérité ne vous aidera pas, alors taisez-vous ou au moins restez dans le vague, jusqu'à avoir pu en discuter avec votre avocat. - demander l'assistance d'un avocat : Si dès à présent vous connaissez un avocat pénaliste, apprenez par cœur un numéro de téléphone où il est joignable à tout moment, pour le cas où. Contactez le dès que possible (par exemple juste après avoir prévenu les secours ou la police), résumez lui la situation et suivez les conseils qu'il vous donnera. Sinon, cherchez en un dès que possible. ATTENTION : Un avocat coûte cher si vous ne bénéficiez pas de l'aide juridictionnelle (en pratique, environ 200€ de l'heure au minimum). Raison de plus pour rentabiliser l'investissement en lui racontant bien toute la vérité dès le début, même si elle ne vous fait pas apparaître sous votre meilleur jour. C'est seulement ainsi qu'il pourra vous aider efficacement. Et si suites judiciaires il y a, vous aurez grand besoin de l'aide d'un professionnel pour faire reconnaître votre bon droit. ================================Grande Bretagne - Le droit à l'autodéfense, la fin de l'immunité de la racaille - VIDEO==============================
Posted: 15 Dec 2012
 The issue isn't really guns. Guns are how we misspell evil. Guns are how we avoid talking about the ugly realities of human nature while building sandcastles on the shores of utopia. The obsession with guns, rather than machetes, stone clubs, crossbows or that impressive weapon of mass death, the longbow (just ask anyone on the French side of the Battle of Agincourt) is really the obsession with human agency. It's not about the fear of what one motivated maniac can do in a crowded place, but about the precariousness of social control that the killing sprees imply. Mass death isn't the issue. After September 11, the same righteous folks calling for the immediate necessity of gun control were not talking about banning planes or Saudis, they were quoting statistics about how many more people die of car accidents each year than are killed by terrorists. As Stalin said, one death is a tragedy; three thousand deaths can always be minimized by comparing them to some even larger statistic. The gun issue is the narrative. It's not about death or children; it's about control. It's about confusing object and subject. It's about guns that shoot people and people that are irrevocably tugged into pulling the trigger because society failed them, corporations programmed them and not enough kindly souls told them that they loved them. Mostly it's about people who are sheltered from the realities of human nature trying to build a shelter big enough for everyone. A Gun Free Zone where everyone is a target and tries to live under the illusion that they aren't. A society where everyone is drawing unicorns on colored notepaper while waiting under their desks for the bomb to fall. After every shooting there are more zero tolerance policies in schools that crack down on everything from eight-year olds making POW POW gestures with their fingers to honor students bringing Tylenol and pocket knives to school. And then another shooting happens and then another one and they wouldn't happen if we just had more zero tolerance policies for everyone and everything. But evil just can't be controlled. Not with the sort of zero tolerance policies that confuse object with subject, which ban pocket knives and finger shootings to prevent real shootings. That brand of control isn't authority, it's authority in panic mode believing that if it imposes total zero tolerance control then there will be no more school shootings. And every time the dumb paradigm is blown to bits with another shotgun, then the rush is on to reinforce it with more total zero control tolerance. Zero tolerance for the Second Amendment makes sense. If you ban all guns, except for those in the hands of the 708,000 police officers, the 1.5 million members of the armed forces, the countless numbers of security guards, including those who protect banks and armored cars, the bodyguards of celebrities who call for gun control, not to mention park rangers, ambulance drivers in the ghetto and any of the other people who need a gun to do their job, then you're sure to stop all shootings. So long as none of those millions of people, or their tens of millions of kids, spouses, parents, grandchildren, girlfriends, boyfriends, roommates and anyone else who has access to them and their living spaces, carries out one of those shootings. But this isn't really about stopping shootings; it's about controlling when they happen. It's about making sure that everyone who has a gun is in some kind of chain of command. It's about the belief that the problem isn't evil, but agency, that if we make sure that everyone who has guns is following orders, then control will be asserted and the problem will stop. Or if it doesn't stop, then at least there will be someone higher up in the chain of command to blame. Either way authority is sanctified, control or the illusion of it, maintained. We'll never know the full number of people who were killed by Fast and Furious. We'll never know how many were killed by Obama's regime change operation in Libya, with repercussions in Mali and Syria. But everyone involved in that was following orders. There was no individual agency, just agencies. No lone gunman who just decided to go up to a school and shoot kids. There were orders to run guns to Mexico and the cartel gunmen who killed people with those guns had orders to shoot. There was nothing random or unpredictable about it. Or as the Joker put it, "Nobody panics when things go according to plan. Even if the plan is horrifying." Gun control is the assertion that the problem is not the guns; it's the lack of a controlling authority for all those guns. It's the individual. A few million people with little sleep, taut nerves and PTSD are not a problem so long as there is someone to give them orders. A hundred million people with guns and no orders is a major problem. Historically though it's millions of people with guns who follow orders who have been more of a problem than millions of people with guns who do not.  Gun control will not really control guns, but it will give the illusion of controlling people, and even when it fails those in authority will be able to say that they did everything that they could short of giving people the ability to defend themselves. We live under the rule of organizers, community and otherwise, whose great faith is that the power to control men and their environment will allow them to shape their perfect state into being, and the violent acts of lone madmen are a reminder that such control is fleeting, that utopia has its tigers, and that attempting to control a problem often makes it worse by removing the natural human crowdsourced responses that would otherwise come into play. The clamor for gun control is the cry of sheltered utopians believing that evil is a substance as finite as guns, and that getting rid of one will also get rid of the other. But evil isn't finite and guns are as finite as drugs or moonshine whiskey, which is to say that they are as finite as the human interest in having them is. And unlike whiskey or heroin, the only way to stop a man with a gun is with a gun. People do kill people and the only way to stop people from killing people is by killing them first. To a utopian this is a moral paradox that invalidates everything, but to everyone else, it's just life in a world where evil is a reality, not just a word. Anyone who really hankers after a world without guns would do well to try the 14th Century, the 1400 years ago or the 3400 years ago variety, which was not a nicer place for lack of guns, and the same firepower that makes it possible for one homicidal maniac to kill a dozen unarmed people, also makes it that much harder to recreate a world where one man in armor can terrify hundreds of peasants in boiled leather armed with sharp sticks. The longbow was the first weapon to truly begin to level the playing field, putting serious firepower in the hands of a single man. In the Battle of Crecy, a few thousand English and Welsh peasants with longbows slew thousands of French knights and defeated an army of 30,000. Or as the French side described it, "It is a shame that so many French noblemen fell to men of no value." Crecy, incidentally, also saw one of the first uses of cannon. Putting miniature cannons in the hands of every peasant made the American Revolution possible. The ideals of the Declaration of Independence and the Constitution would have meant very little without an army of ordinary men armed with weapons that made them a match for the superior organization and numbers of a world power. At the Battle of Bunker Hill, 2,400 American rebels faced down superior numbers and lost the hill, but inflicted over a 1,000 casualties, including 100 British commissioned officers killed or wounded, leading to General Clinton's observation, "A few more such victories would have shortly put an end to British dominion in America." This was done with muskets, the weapon that gun control advocates assure us was responsible for the Second Amendment because the Founders couldn't imagine all the "truly dangerous" weapons that we have today. And yet would Thomas Jefferson, the abiding figurehead of the Democratic Party, who famously wrote, "The tree of liberty must be refreshed from time to time with the blood of patriots and tyrants", really have shuddered at the idea of peasants with assault rifles, or would he have grinned at the playing field being leveled some more? The question is the old elemental one about government control and individual agency. And tragedies like the one that just happened take us back to the equally old question of whether individual liberty is a better defense against human evil than the entrenched organizations of government. Do we want a society run by the flower of chivalry, who commit atrocities according to a plan for a better society, or by peasants with machine guns? The flower of chivalry can promise us a utopian world without evil, but the peasant with a machine gun promises us that we can protect ourselves from evil when it comes calling.  Evil may find heavy firepower appealing, but the firepower works both ways. A world where the peasants have assault rifles is a world where peasant no longer means a man without any rights. And while it may also mean the occasional brutal shooting spree, those sprees tend to happen in the outposts of utopia, the gun-free zones with zero tolerance for firearms. An occasional peasant may go on a killing spree, but a society where the peasants are all armed is also far more able to stop such a thing without waiting for the men-at-arms to be dispatched from the castle. An armed society spends more time stopping evil than contemplating it. It is the disarmed society that is always contemplating it as a thing beyond its control. Helpless people must find something to think about while waiting for their lords to do something about the killing. Instead of doing something about it themselves, they blame the agency of the killer in being free to kill, rather than their own lack of agency for being unable to stop him. |
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